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Marchés de techniques de l’information et de la communication. Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche. Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes. Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités. Notice du CCAG prestations intellectuelles.

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 7.41 MBytes

Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR: Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCTG. Un projet de proposition de modification du cahier des clauses ofrmat générales aux travaux Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance. CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services. CCAG au format Word sur demande. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

CCAG – Cahiers des Clauses Administratives Générales 2009/2014 et anciens CCAG

Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

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Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités. Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels. Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question.

Un projet de proposition de modification du cahier des clauses ccag-pii générales aux travaux Les formwt des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels.

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Saisir la Cijap Contacter la Cijap. Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP. Inscrivez-vous la newsletter mensuelle de marchespublicspme. Sources des contrats publics. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication.

Notice du CCAG marchés publics industriels. Textes de la commande publique Accueil « Textes ».

Les CCAG version 2009 : notices, pdf, et liens

Notice du CCAG prestations intellectuelles. Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes.

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Arrêté du 19 janvier portant approbation du ay des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – NOR: Lien pour télécharger en PDF. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR: Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAPles dérogations qu’il souhaite.

Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Lien du vers Legifrance. J02 Répondre aux AO. Les cahiers des clauses techniques foormat CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux worr de marchés précisées ci-dessous.

Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) | Collectivités locales

CCAG applicable aux ccag-ppi publics industriels. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter.

Marchés publics de fournitures courantes et de services. CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance.

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